Séance plénière à la CTM : suivez le débat des orientations budgétaires 2018

La troisième séance plénière de l'année 2018 se tient ce jeudi à l'hôtel de Plateau Roy. Les conseillers territoriaux et les conseillers exécutifs vont débattre des orientations budgétaires. Un point crucial puisqu'il va définir les contours du budget de la CTM pour l'année 2018. Un budget qui s'annonce serré comme a prévenu Alfred Marie-Jeanne, président du Conseil Exécutif de la CTM, hier lors d'une conférence de presse.

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Les 23 points à l'ordre du jour : 

1/ APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 NOVEMBRE 2017

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR MIGUEL LAVENTURE

2/ RAPPORT INTRODUCTIF DU DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE L’EXERCICE 2018

3/ MODIFICATION D’UNE DEMANDE D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL DE LA MARTINIQUE 2014‐2020 « SAS HABITATION PÉCOUL ‐ MODERNISATION DES MATÉRIELS ET INSTALLATION DE LA SAS HABITATION PÉCOUL (2015‐2016) RMAR040116DA0970013 »

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR DANIEL MARIE‐SAINTE

4/ PASSATION D’UNE CONVENTION ENTRE L’OFFICE NATIONAL DES FORETS (L’ONF) ET LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE (CTM) DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE A L’ARRIÈRE DE LA ZONE INDUSTRIELLE LES MANGLES

5/ PASSATION D’UNE CONVENTION RELATIVE AU TRAITEMENT ET À LA VALORISATION DES DÉCHETS VERTS, DES PRODUITS DE CURAGE ET DES ENCOMBRANTS RETROUVÉS SUR LES CHAUSSÉES DU RÉSEAU ROUTIER ET LES ÉQUIPEMENTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

6/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÈS PUBLICS ET D’ACCORDS CADRES

DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME MARIE‐HÉLÈNE LÉOTIN

7/ RÉALISATION DU DOCUMENTAIRE « SI PROCHES » PAR LA SOCIÉTÉ PALAVIRÉ PRODUCTION

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME AURÉLIE NELLA

8/ DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE FORMULÉE PAR MADAME C.

9/ PROJET DE LOI POUR UNE IMMIGRATION MAÎTRISÉE ET UN DROIT D’ASILE EFFECTIF

10/ PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 A 2025 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

11/ PROJET DE DÉCRET PRIS POUR L’APPLICATION DE L’ARTICLE 73 DE LA LOI N° 2017‐256 DU 28 FÉVRIER 2017 DE PROGRAMMATION RELATIVE À L’ÉGALITE RÉELLE OUTRE‐MER ET PORTANT AUTRES DISPOSITIONS EN MATIÈRE SOCIALE ET ÉCONOMIQUE

12/ PRÉSENTATION DU COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX

DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME MARINETTE TORPILLE

13/ REFONTE DES AIDES AUX ENTREPRISES

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR FRANCIS CAROLE

14/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR L’ASSOCIATION « KONBIT » POUR LA MISE EN PLACE ET LA RÉALISATION DE « LA CAMPAGNE POUR L’ÉLIMINATION DES VIOLENCES ENVERS LES FEMMES », AU TITRE DE L’EXERCICE 2017

15/ AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION DE L’AIDE AUX EMPLOYEURS DE SALARIÉS EN EMPLOIS D’AVENIR

16/ DEMANDE DE RÉAFFECTATION BUDGÉTAIRE DES CRÉDITS ATTRIBUÉS À L’ASSOCIATION FLANMS KREYOLS POUR MISE EN PLACE DU CHANTIER DE PROXIMITÉ « TAXI PAYS »

17/ DEMANDE DE LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR LE DOSSIER D’AIDE À LA CONSTRUCTION DURABLE DE M. F

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR LOUIS BOUTRIN

18/ RÉAFFECTATION DE LA SOMME DE 188 510,06 € (ACRC 2011) À FONDATIONS SPÉCIALES POUR DEUX ESPACES À VOCATION ÉCONOMIQUE ET PARCOURS SANTÉ DE TERREVILLE (AIDE COMPLÉMENTAIRE)

19/ RÉAFFECTATION SUBVENTION OPÉRATION « TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG DE LA PLACE JULES GREVY » A CELLE « RENOVATION MISE EN ACCESSIBILITÉ DU CENTRE SPORTIF D’ACCUEIL ET D’HÉBERGEMENT » (AIDE COMPLÉMENTAIRE)

20/ DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU PROGRAMME D’ACTIONS 2016 RÉALISÉ PAR LA COOPAQUAM

21/ RÉAJUSTEMENT DES TARIFS DE LA PISCINE TERRITORIALE JEAN BAILLY DU CARBET

22/ PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU FINANCEMENT DE L’AIDE À LA BALANCE AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2018

23/ DEMANDE DE MODIFICATION DES MODALITÉS DE PAIEMENT DE LA CONVENTION N°17‐851 DÉFINISSANT LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION ALLOUÉE À LA SICA CANNE UNION

POINTS SUPPLÉMENTAIRES PROPOSES SELON LA PROCÉDURE D’URGENCE

24 / DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE ET COFINANCEMENT LIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FSE-INCLUSION 2014-2020 – N°MDFSE « COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE – ASSISTANCE TECHNIQUE  – FSE-INCLUSION »

25 / MODIFICATION DES DATES DE MISE EN ŒUVRE DE L’AVENANT A LA PREMIÈRE CONVENTION DE GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE 2014 – 2017 RELATIVE AU FSE-INCLUSION ET DE LA CANDIDATURE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE A LA GESTION D’UNE NOUVELLE SUBVENTION GLOBALE 2018-2020 AU TITRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FSE 2014-2020.