CTM : une plénière consacrée à l'organisation de l'Assemblée

Une semaine après l'installation de l'Assemblée de Martinique et du Conseil exécutif, les élus de la collectivité territoriale de Martinique se retrouve en séance plénière.

Cette deuxième réunion de la deuxième mandature de l'histoire de la CTM sera consacré à l'organisation de l'Assemblée.

Sous la présidence Lucien Saliber, les conseillers territoriaux se pencheront sur les 7 points de l'ordre du jour (lire plus bas).

>>>Découvrez les élus choisis pour présider les commissions sectorielles de la CTM<<<

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ORDRE DU JOUR

1) DÉLÉGATION GÉNÉRALE DE COMPÉTENCES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF DE MARTINIQUE

2) DÉLÉGATION GÉNÉRALE DE COMPÉTENCES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF DE MARTINIQUE EN MATIÈRE CONTENTIEUSE

3) DÉLÉGATION GÉNÉRALE D’ATTRIBUTIONS POUR TOUTE DÉCISION CONCERNANT LA PRÉPARATION, LA PASSATION, L’EXECUTION ET LE RÈGLEMENT DES MARCHÉS ET ACCORDS-CADRES

4) DÉSIGNATION DES CONSEILLERS EXÉCUTIFS HABILITÉS À REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE DANS L’ÉLABORATION DES ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME ADMINISTRATIVE

5) COMPOSITION DES COMMISSIONS ASSOCIÉES À LA COMMANDE PUBLIQUE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

6) FORMATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS DE L’ASSEMBLÉE DE MARTINIQUE

7) DÉSIGNATION DE MEMBRES ET DÉLÉGUÉS DE L’ASSEMBLÉE POUR SIÉGER AU SEIN D’ORGANISMES EXTÉRIEURS