CTM : la plénière de mai 2020 à suivre en direct

L'Assemblée de Martinique se réunit en séance plénière ce mardi matin. Comme le mois dernier, les élus débattront par visio-conférence.

L'ordre du jour compte 18 points à retrouver au bas de cet article. Le préfet de Martinique, Stanislas Cazelles, répondra aux questions des élus.

Suivez les débats de l'Assemblée en direct vidéo :

Ordre du jour :

1/ AUDITIONS DANS LE CADRE DU DECONFINEMENT :
- DE MONSIEUR LE PREFET DE MARTINIQUE
- DE MEDECINS
2/ PROPOSITION DE LA COMMISSION SANTE, ACTION DE PREVENTION, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET AIDE SOCIALE A L’ENFANCE POUR UNE STRATEGIE EN VUE D’UN DECONFINEMENT PROGRESSIF
3/ AVIS ET PRECONISATIONS DE LA COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISME ÉLARGIE POUR LA STRATEGIE TERRITORIALE DE DECONFINEMENT
4/ PROPOSITIONS DE LA COMMISSION DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE, AGRO-TRANSFORMATION ET ÉLEVAGE POUR UNE STRATEGIE DE RELANCE DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE « POST‐COVID--‐19 »
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME MARINETTE TORPILLE
5/ MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF AU FONDS DE SUBVENTION TERRITORIALE COVID 19
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR FRANCIS CAROLE
6/ DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE AUX CHARGES LIÉES À L’ACCOMPAGNEMENT DE JEUNES HÉBERGES DU FOYER DES JEUNES DES TRAVAILLEURS (FJT) « LES CYCAS » DE FORT-DE-FRANCE POUR L’ANNÉE 2020
7/ DEMANDE DE LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE DE MONSIEUR S. S. POUR SON DOSSIER D’AIDE AUX PROPRIÉTAIRES BAILLEURS
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8/ DEMANDE DE LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR LE DOSSIER D’AIDE AUX PROPRIÉTAIRES BAILLEURS DE LA SCI GEORGELST
9/ INFORMATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR ÉLARGIE PRÉVUE PAR L’ARTICLE 1er DE L’ORDONNANCE N° 2020-391
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR MIGUEL LAVENTURE
10/ SMHLM - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPÉENNE ET COFINANCEMENT LIÉS DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER-FSE 2014-2020 - "EXTENSION DE L'ÉTABLISSEMENT EHPAD BETHLEEM 11 CHAMBRES + LOCAUX ANNEXES" - MQ0013430
11/ PROGRAMMATION DE DEUX (2) DOSSIERS SUR LE FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL – DEMANDES D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER-FSE 2014-2020
12/ PROGRAMMATION DE DEUX (2) DOSSIERS SUR LE FONDS SOCIAL EUROPÉEN – DEMANDES D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER FSE 2014-2020
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXCECUTIF MONSIEUR LOUIS BOUTRIN
13/ OFFICIALISATION DES AUTRES PORTS D’INTÉRET DÉPARTEMENTAUX EN AMÉNAGEMENT DE PȆCHE D’INTÉRET TERRITORIAL
14/ DEMANDE DE PARTICIPATION AU PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
15/ PASSATION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE D’ÉQUIPEMENTS PORTUAIRES RÉALISÉS SUR LE PORT DE PȆCHE TERRITORIAL DU MARIN ENTRE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE (CTM) ET LE COMITÉ REGIONAL DES PȆCHES MARITIMES ET DES ÉLEVAGES MARINS (CRPMEM)
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXCECUTIF MONSIEUR DANIEL MARIE-SAINTE
16/ PASSATION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIVE À LA FOURNITURE, LA POSE, LE RACCORDEMENT D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE DE DIAMETRE 200 MM LE LONG DE RD. 22 ET DE MUTUALISATION DES TRAVAUX. - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL DE L’OPÉRATION DE DÉVOIEMENT D’UNE CANALISATION DE L’UNITÉ DE PRODUCTION D’EAU POTABLE DE LA CAPOT AU LORRAIN
17/ COMMANDE D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE LIES AU COVID 19
18/ PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DE L’EXERCICE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D’ACCORDS-CADRES