A SUIVRE LA 2eme JOURNEE DE LA PLENIERE DE L'ASSEMBLEE DE MARTINIQUE (CTM)
Par Jean-Philippe LUDON, @jpludonrci
30/03/2016 - 17:01
• Mis à jour le 18/06/2019 - 15:22
Martinique
Après le vote des comptes administratifs des ex-conseil général et conseil régional de Martinique hier, les élus de l'Assemblée de Martinique (Collectivité Territoriale de Martinique) poursuivent leurs travaux ce mercredi 30 mars 2016. A suivre en streaming vidéo, la diffusion de la plénière sur notre site dès sa reprise ce matin.
Les travaux de la plénière de l'Assemblée de Martinique entamés mardi 29
mars 2016 à l'hôtel de Plateau Roy à Fort-de-France se poursuivent ce
mercredi 30 mars 2016 avec encore 18 points* à l'ordre du jour. A suivre
le streaming vidéo de la séance ci-dessous :
(*) Les points restants de l’ordre du jour : 20/ CONVENTION AVEC LA GENDARMERIE NATIONALE DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNES VULNERABLES ET VICTIMES DE VIOLENCES
21/ ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITÉ RÉGIONAL DE NATATION POUR L’ORGANISATION DES CARIFTA GAMES DE NATATION 2016 DU 22 AU 26 MARS
22/ ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA MARTINIQUE SURF PRO
23/ PORTANT REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°16‐2‐1 RELATIVE À LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE D'ATTRIBUTIONS EN MATIÈRES CONTENTIEUSES
24/ EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS
25/ AVIS SUR LE PROJET D’ORDONNANCE RECODIFIANT LES DISPOSITIONS RELATIVES À L’OUTRE‐MER DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME 26/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA COMPENSATION DES CHARGES DE SERVICE PUBLIC DE L’ENERGIE
27/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX MARCHÉS PUBLICS
28/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX SUBVENTIONS À L’AMÉLIORATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX EN GUADELOUPE, EN GUYANE, EN MARTINIQUE, À LA RÉUNION ET À MAYOTTE PRÉVUS AUX ARTICLES R 323‐13 AR 323‐22 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION
29/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET PORTANT RÉFORME DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE DES PLANS, SCHÉMAS ET PROGRAMMES ET DES DOCUMENTS D’URBANISME
30/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX AIDES PERSONNELLES AU LOGEMENT
31/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET PORTANT MODIFICATION DE LA PARTIE RÉGLEMENTAIRE DU CODE DE L’ÉNERGIE
32/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DE LA CINQUIÈME PARTIE RÉGLEMENTAIRE DU CODE DES TRANSPORTS (DÉCRET EN CONSEIL D’ÉTAT ET EN CONSEIL DES MINISTRES)
33/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX DISPOSITIONS DES LIVRES 1ER ET QUATRE DE LEUR ADAPTATION À L’OUTRE‐MER DE LA PARTIE RÉGLEMENTAIRE DU CODE DES TRANSPORTS (DÉCRET EN CONSEIL D’ÉTAT ET DÉCRETS SIMPLES)
34/ COMPTE‐RENDU DE L'EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS ET D'ACCORDS‐CADRES
35 / AUTORISATION DE L’ASSEMBLEE DE MARTINIQUE AU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF POUR CONCLURE UNE CONVENTION AVEC LE REPRESENTANT DE L’ETAT PERMETTANT DE PROCEDER A L’OPERATION DE REFINANCEMENT D’UN PRET INDEXE SUR UN TAUX STRUCTURE ET AU VERSEMENT DE L’AIDE DU FONDS DE SOUTIENQ
36/ DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION TYM 972 POUR L’ORGANISATION DE LA 2eme EDITION DE « LA MARTINIQUE JET RACE OFFSHORE »
37/ MODIFICATION DES DELIBERATIONS DE L’ASSEMBLEE DE MARTINIQUE PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU SEIN DU CREFOP ET DE LA SIMAR.
(*) Les points restants de l’ordre du jour : 20/ CONVENTION AVEC LA GENDARMERIE NATIONALE DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNES VULNERABLES ET VICTIMES DE VIOLENCES
21/ ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITÉ RÉGIONAL DE NATATION POUR L’ORGANISATION DES CARIFTA GAMES DE NATATION 2016 DU 22 AU 26 MARS
22/ ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA MARTINIQUE SURF PRO
23/ PORTANT REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°16‐2‐1 RELATIVE À LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE D'ATTRIBUTIONS EN MATIÈRES CONTENTIEUSES
24/ EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS
25/ AVIS SUR LE PROJET D’ORDONNANCE RECODIFIANT LES DISPOSITIONS RELATIVES À L’OUTRE‐MER DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME 26/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA COMPENSATION DES CHARGES DE SERVICE PUBLIC DE L’ENERGIE
27/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX MARCHÉS PUBLICS
28/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX SUBVENTIONS À L’AMÉLIORATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX EN GUADELOUPE, EN GUYANE, EN MARTINIQUE, À LA RÉUNION ET À MAYOTTE PRÉVUS AUX ARTICLES R 323‐13 AR 323‐22 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION
29/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET PORTANT RÉFORME DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE DES PLANS, SCHÉMAS ET PROGRAMMES ET DES DOCUMENTS D’URBANISME
30/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX AIDES PERSONNELLES AU LOGEMENT
31/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET PORTANT MODIFICATION DE LA PARTIE RÉGLEMENTAIRE DU CODE DE L’ÉNERGIE
32/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DE LA CINQUIÈME PARTIE RÉGLEMENTAIRE DU CODE DES TRANSPORTS (DÉCRET EN CONSEIL D’ÉTAT ET EN CONSEIL DES MINISTRES)
33/ AVIS SUR LE PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX DISPOSITIONS DES LIVRES 1ER ET QUATRE DE LEUR ADAPTATION À L’OUTRE‐MER DE LA PARTIE RÉGLEMENTAIRE DU CODE DES TRANSPORTS (DÉCRET EN CONSEIL D’ÉTAT ET DÉCRETS SIMPLES)
34/ COMPTE‐RENDU DE L'EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS ET D'ACCORDS‐CADRES
35 / AUTORISATION DE L’ASSEMBLEE DE MARTINIQUE AU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF POUR CONCLURE UNE CONVENTION AVEC LE REPRESENTANT DE L’ETAT PERMETTANT DE PROCEDER A L’OPERATION DE REFINANCEMENT D’UN PRET INDEXE SUR UN TAUX STRUCTURE ET AU VERSEMENT DE L’AIDE DU FONDS DE SOUTIENQ
36/ DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION TYM 972 POUR L’ORGANISATION DE LA 2eme EDITION DE « LA MARTINIQUE JET RACE OFFSHORE »
37/ MODIFICATION DES DELIBERATIONS DE L’ASSEMBLEE DE MARTINIQUE PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU SEIN DU CREFOP ET DE LA SIMAR.
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